Benotzungsbedingunge
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Article 1 – Mentions légales
Le site https://www.bernardminiatures.frest édité par :
Bernard Le Goff – 200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris, France
Téléphone : 06 98 19 32 77
E-mail : bernard@bernardminiatures.fr
Le Site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Article 2 – Accès au site
Le site permet l’accès gratuit aux services suivants :
-
Consultation du catalogue
-
Achat en ligne de véhicules miniatures
Tout Utilisateur ayant un accès Internet peut consulter le site. Les frais d’accès (connexion, matériel, logiciels) sont à sa charge.
Article 3 – Collecte des données
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données.
Ces droits peuvent être exercés par e-mail à : bernard@bernardminiatures.fr
Article 4 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, marques, logos) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation est interdite.
Article 5 – Responsabilité
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
Le site ne peut être tenu responsable en cas :
-
d’erreurs ou omissions,
-
de mauvaise utilisation du service,
-
de virus ou dysfonctionnements liés à la navigation.
Article 6 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens externes. Bernard Miniatures n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.
Article 7 – Cookies
Lors de la navigation, des cookies peuvent être installés sur le navigateur de l’Utilisateur.
Ils servent à améliorer l’expérience et ne contiennent pas de données personnelles identifiables.
L’Utilisateur peut gérer ou refuser les cookies via les paramètres de son navigateur. Toutefois, certaines fonctionnalités du site pourraient être limitées.
Article 8 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
📩 Pour toute question relative à ces CGU, vous pouvez nous écrire à : bernard@bernardminiatures.fr













































































































